Conditions générales d’utilisation
Version 1.0.0, en vigueur depuis le 1 janvier 2026.
Conditions générales d’utilisation de COCOON
Modèle à faire valider par un juriste. Ce texte est un exemple de structure : il ne constitue pas un avis juridique et doit être relu avant toute publication.
1. Objet
COCOON est une application d’organisation du quotidien du foyer : courses, repas, tâches, agenda, suivi des enfants, du bébé et des animaux.
2. Compte et foyer
- La création d’un compte se fait avec Sign in with Apple ou une adresse e-mail.
- Un foyer est partagé entre ses membres ; chaque membre voit les données du foyer selon son rôle.
- Vous pouvez quitter un foyer ou supprimer votre compte à tout moment depuis l’app.
3. Abonnement COCOON+
L’abonnement est vendu et facturé par Apple (App Store). Il se gère et se résilie dans les réglages de votre iPhone.
4. Contenus
Vous restez propriétaire des contenus que vous ajoutez (photos, recettes, notes). Les contenus inappropriés peuvent être signalés depuis l’app.
5. Responsabilité
COCOON n’est pas un dispositif médical : les informations de santé saisies (allergies, suivi du bébé, soins des animaux) ne remplacent pas l’avis d’un professionnel.